ACCORD ENTRE L’UTILISATEUR ET THE NATURAL REMEDY

Le site Web de The Natural Remedy vous est offert à condition que vous acceptiez sans modification les modalités, conditions et avis qu’il contient. Votre utilisation constitue votre acceptation de l’ensemble de ces modalités, conditions et avis, y compris, mais sans s’y limiter, les conditions d’utilisation, les conditions de vente, la politique de confidentialité et l’avis de non-responsabilité.

MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
The Natural Remedy se réserve le droit de modifier les modalités, conditions et avis aux termes desquels son site Web est offert, y compris, mais sans s’y limiter, les frais associés à l’utilisation du site Web de The Natural Remedy.

Je comprends que les employés de The Natural Remedy ne sont pas des professionnels de la santé formés (comme des médecins ou des naturopathes). Je comprends en outre que je dois demander l’avis de professionnels de la santé qualifiés avant de prendre des décisions en matière de santé.

Je comprends que, quelle que soit l’information trouvée sur ce site Web ou donnée par les employés de The Natural Remedy au sujet de la consommation de cannabis ou de produits de cannabis pour des problèmes de santé, The Natural Remedy n’est pas qualifiée pour fournir des conseils médicaux, pour poser un diagnostic médical ou pour fournir des conseils de traitement.

Je comprends que ma santé et mon bien-être sont ma responsabilité. Les renseignements fournis sur ce site Web, y compris ceux obtenus par le truchement de liens vers d’autres sites ou donnés lors de conversations personnelles, ne sont pas destinés à remplacer les conseils médicaux d’un médecin qualifié.

Je comprends que je ne dois pas retarder l’obtention d’un avis médical professionnel auprès de mon médecin qualifié, ni ignorer les conseils donnés par mon médecin qualifié en raison de quoi que ce soit sur ce site Web ou de ce qui a été dit par quiconque sur le site de The Natural Remedy. Je comprends que je dois toujours consulter mon médecin qualifié avant de commencer, d’arrêter ou de modifier tout plan de traitement.

Je suis actuellement en mesure d’accéder légalement au cannabis en vertu du Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales ou je dispose de documents valides fournis par un médecin qualifié recommandant que je consomme du cannabis pour le traitement d’une affection médicale. Ou encore, je suis le tuteur légal d’une personne qui peut légalement avoir accès au cannabis en vertu du Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales ou qui possède des documents valides fournis par un médecin qualifié lui recommandant de consommer du cannabis pour le traitement d’une affection médicale. J’accepte que tout produit acheté chez The Natural Remedy ne soit utilisé qu’à des fins médicinales selon les directives d’un médecin qualifié.

J’ai 19 ans ou plus (ou 18 ans ou plus si je réside au Québec). Seules les personnes âgées de 19 ans ou plus (ou 18 ans ou plus si elles résident au Québec) sont autorisées à passer une commande.

J’ai lu le document Renseignements pour le consommateur — Cannabis de Santé Canada.

Je comprends que The Natural Remedy n’est pas un producteur autorisé en vertu du Règlement sur l’accès au cannabis à des fins médicales.

J’accepte que The Natural Remedy ne fait aucune réclamation de garantie ou médicale, et j’accepte par les présentes pour moi-même, mes héritiers et mes exécuteurs testamentaires de renoncer à toute réclamation contre The Natural Remedy, ses administrateurs et ses employés.

En utilisant le site Web et en achetant et en utilisant les produits vendus sur ce site, je comprends que j’agis à ma propre discrétion et à mes propres risques et je reconnais et accepte de ne pas tenir The Natural Remedy, ses administrateurs, ses employés et ses autres membres du personnel responsables sous aucune forme et d’indemniser The Natural Remedy pour tout dommage, perte ou tort qui me sont causés, de quelque façon ou sous quelque circonstance.

LIENS VERS LES SITES DE TIERS
Le site Web de The Natural Remedy peut contenir des liens vers d’autres sites Web (« sites liés »). Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de The Natural Remedy, et The Natural Remedy n’est pas responsable de leur contenu, y compris, sans s’y limiter, tout lien contenu dans un site lié, ou tout changement ou mise à jour apportés à un site lié. The Natural Remedy n’est pas responsable de la diffusion Web ou de toute autre forme de transmission provenant d’un site lié. The Natural Remedy vous fournit ces liens à titre informatif seulement, et l’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation par The Natural Remedy du site ni aucune association avec ses exploitants.

AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE
Comme condition de votre utilisation du site Web de The Natural Remedy, vous garantissez à The Natural Remedy que vous n’utiliserez pas le site à toute fin illégale ou interdite conformément à ces modalités, conditions et avis. Vous ne pouvez pas utiliser le site Web de The Natural Remedy d’une manière qui pourrait l’endommager, le désactiver, le surcharger ou le modifier ou encore qui pourrait interférer avec son utilisation par une autre partie. Vous ne pouvez pas obtenir ou tenter d’obtenir des documents ou de l’information par des moyens qui n’ont pas été fournis ou rendus accessibles intentionnellement au moyen du site Web de The Natural Remedy.

UTILISATION DES SERVICES DE COMMUNICATION
Le site Web de The Natural Remedy peut contenir l’option de commenter le contenu et de rédiger des évaluations, des commentaires ou des témoignages en vue de communiquer avec le public en général ou avec un groupe (collectivement, les « Services de communication »); vous acceptez d’utiliser les Services de communication uniquement pour afficher, envoyer et recevoir des messages et des documents qui sont appropriés et liés au service de communication particulier.

The Natural Remedy se réserve le droit d’examiner les publications affichées dans un service de communication et de modifier, de refuser d’afficher ou de supprimer toute information ou tout document, en tout ou en partie, à sa seule discrétion. The Natural Remedy se réserve le droit de mettre fin à votre accès en tout ou en partie aux Services de communication à tout moment et sans préavis pour quelque raison que ce soit.

Soyez toujours prudent lorsque vous fournissez des renseignements permettant de vous identifier ou d’identifier vos enfants dans tout service de communication. The Natural Remedy ne contrôle ni n’approuve le contenu, les messages ou les renseignements trouvés dans tout service de communication et, par conséquent, The Natural Remedy décline expressément toute responsabilité en ce qui concerne les services de communication et toute action résultant de votre participation dans tout service de communication.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
LES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES INCLUS OU OFFERTS DANS LE SITE WEB DE The Natural Remedy PEUVENT COMPRENDRE DES RENSEIGNEMENTS ERRONÉS OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES MODIFICATIONS SONT AJOUTÉES PÉRIODIQUEMENT À L’INFORMATION CONTENUE. The Natural Remedy ET SES FOURNISSEURS PEUVENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS OU DES MODIFICATIONS DANS LE SITE WEB. LES CONSEILS REÇUS PAR LE TRUCHEMENT DU SITE WEB DE The Natural Remedy NE DOIVENT PAS SERVIR À FONDER DES DÉCISIONS PERSONNELLES, MÉDICALES, LÉGALES OU FINANCIÈRES, ET VOUS DEVEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL QUALIFIÉ POUR OBTENIR DES CONSEILS EN FONCTION DE VOTRE SITUATION.

The Natural Remedy ET SES FOURNISSEURS NE FONT AUCUNE REPRÉSENTATION SUR LA CONVENANCE, LA FIABILITÉ, LA DISPONIBILITÉ, LE CARACTÈRE OPPORTUN ET LA PRÉCISION DES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES CONTENUS SUR LE SITE WEB DE The Natural Remedy POUR TOUT USAGE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, TOUS CES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE OU CONDITION D’AUCUNE SORTE. The Natural Remedy ET SES FOURNISSEURS DÉCLINENT PAR LES PRÉSENTES TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS CONCERNANT CES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES, Y COMPRIS LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE, DE CONVENANCE À UNE FIN PARTICULIÈRE, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS, The Natural Remedy OU SES FOURNISSEURS SONT TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PUNITIF, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉQUENT OU DE TOUS DOMMAGES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, DOMMAGES POUR PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, EN LIEN AVEC L’UTILISATION OU L’EFFICACITÉ DU SITE WEB DE The Natural Remedy OU EN DÉCOULANT, AVEC LE RETARD OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DU SITE WEB DE The Natural Remedy OU DE SERVICES CONNEXES, LA PRESTATION OU LE DÉFAUT DE PRESTATION DE SERVICES, OU DE RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET GRAPHIQUES CONNEXES OBTENUS DANS LE SITE WEB DE The Natural Remedy, OU AUTREMENT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE, QUE CE SOIT BASÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLI, LA NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, MÊME SI The Natural Remedy OU UN DE SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES. PARCE QUE CERTAINS TERRITOIRES N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉQUENTS OU ACCESSOIRES, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. SI VOUS ÊTES INSATISFAIT D’UNE PARTIE DU SITE WEB DE The Natural Remedy, OU D’UNE PARTIE DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE À CESSER D’UTILISER LE SITE WEB DE The Natural Remedy.

Cliquez ici pour communiquer avec nous

ANNULATION ET RESTRICTION D’ACCÈS
The Natural Remedy se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès au site Web de The Natural Remedy et aux services connexes ou à toute partie de ceux-ci en tout temps, sans préavis. L’utilisation du site Web de The Natural Remedy est non autorisée dans tout territoire qui ne donne pas effet à toutes les dispositions de ces modalités, y compris, mais sans s’y limiter, le présent paragraphe. Vous convenez qu’aucune relation de coentreprise, de partenariat, d’emploi ou d’organisme n’existe entre vous et The Natural Remedy par suite du présent accord ou de l’utilisation du site Web de The Natural Remedy. L’exécution du présent accord par The Natural Remedy est assujettie aux lois et au processus juridique en vigueur, et rien dans le présent accord ne porte atteinte au droit de The Natural Remedy de se conformer aux demandes ou exigences gouvernementales, judiciaires et d’application de la loi relatives à votre utilisation du site Web de The Natural Remedy ou aux renseignements fournis ou recueillis par The Natural Remedy relativement à une telle utilisation. Si une partie quelconque du présent accord est jugé invalide ou inexécutable en vertu de la loi applicable, y compris, mais sans s’y limiter, les dénis de garantie et les limites de responsabilité énoncés ci-dessus, la disposition invalide ou inexécutable sera alors réputée remplacée par une disposition valide et exécutable qui correspond le mieux à l’intention de la disposition originale et le reste de l’accord restera en vigueur. Sauf indication contraire aux présentes, le présent accord constitue l’accord intégral entre l’utilisateur et The Natural Remedy relativement au site Web de The Natural Remedy et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu’elles soient électroniques, orales ou écrites, entre l’utilisateur et The Natural Remedy relativement au site. La version imprimée du présent accord et de tout avis donné sous forme électronique est admissible dans les procédures judiciaires ou administratives fondées sur le présent accord ou s’y rapportant, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que les autres documents et dossiers commerciaux initialement produits et conservés sous forme imprimée. Les parties souhaitent expressément que le présent accord et tous les documents connexes soient rédigés en français.

DROIT D’AUTEUR ET MARQUE DE COMMERCE
Tout le contenu du site Web de The Natural Remedy est protégé : droit d’auteur 2016 par The Natural Remedy ou ses fournisseurs. Tous droits réservés.

MARQUES DE COMMERCE
Les noms des entreprises et des produits mentionnés dans le présent document peuvent être des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Les exemples d’entreprises, d’organismes, de produits, de personnes et d’événements présentés ici sont fictifs. Aucune association avec une entreprise, un organisme, un produit, une personne ou un événement réels n’est prévue ou ne devrait être déduite.

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux présentes sont réservés.

The Natural Remedy s’engage à protéger votre vie privée et à développer une technologie qui vous offrira l’expérience en ligne la plus puissante et la plus sûre. Cette déclaration de confidentialité s’applique au site Web de The Natural Remedy et régit la collecte et l’utilisation des données. En utilisant le site Web de The Natural Remedy, vous consentez aux pratiques en matière de données décrites dans la présente déclaration.

Collecte de vos renseignements personnels

The Natural Remedy recueille des renseignements permettant de vous identifier, tels que votre adresse courriel, votre nom, votre adresse ou votre numéro de téléphone à la maison ou au travail. The Natural Remedy recueille également des renseignements démographiques anonymes, qui ne sont pas uniques à vous, tels que votre code postal, votre âge, votre sexe, vos préférences, vos intérêts et vos favoris (si vous en avez fournis).

Des renseignements sur votre matériel informatique et vos logiciels sont aussi recueillis automatiquement. Il peut s’agir de votre adresse IP, du type de navigateur, des noms de domaine, des délais d’accès et des adresses de sites Web consultés. Ces renseignements sont utilisés par The Natural Remedy pour le fonctionnement du service, pour maintenir la qualité du service et pour fournir des statistiques générales concernant l’utilisation du site Web de The Natural Remedy.

Veuillez garder à l’esprit que si vous divulguez directement des renseignements permettant de vous identifier ou des données personnelles sensibles sur les babillards électroniques publics de The Natural Remedy (section des évaluations ou des commentaires), cette information peut être recueillie et utilisée par des tiers. Remarque : The Natural Remedy se réserve le droit de publier ou de supprimer tout commentaire ou message que vous rédigez sur le site.

The Natural Remedy vous invite à consulter les déclarations de confidentialité des sites Web que vous choisissez de visiter en cliquant sur les liens du site de The Natural Remedy afin de comprendre comment ces sites Web recueillent, utilisent et transmettent vos renseignements. The Natural Remedy n’est pas responsable des déclarations de confidentialité ni du contenu sur les sites Web de tiers.

Utilisation de vos renseignements personnels

The Natural Remedy recueille et utilise vos renseignements personnels pour exploiter son site Web et fournir les services que vous avez demandés. The Natural Remedy utilise également vos renseignements permettant de vous identifier pour vous informer d’autres produits ou services offerts par The Natural Remedy et ses filiales. The Natural Remedy peut également communiquer avec vous au moyen de sondages afin de mener des études sur votre opinion au sujet des services actuels ou des nouveaux services potentiels.
Vous pouvez vous désabonner à tout moment de toute liste de diffusion à laquelle vous vous êtes inscrit.

The Natural Remedy ne vend ni ne loue ses listes de courriel à des tiers.
The Natural Remedy peut, de temps à autre, communiquer avec vous au nom de partenaires commerciaux externes au sujet d’une offre particulière qui pourrait vous intéresser. Dans ces cas, les renseignements uniques permettant de vous identifier (courriel, nom, adresse, numéro de téléphone) ne sont pas transférés au tiers. En outre, The Natural Remedy peut transmettre des données à des partenaires de confiance en vue d’effectuer des analyses statistiques, de vous envoyer des courriels ou du courrier postal, de fournir du soutien à la clientèle ou d’organiser des livraisons. Il est interdit à ces tiers d’utiliser vos renseignements personnels, sauf pour fournir ces services à The Natural Remedy, et ces derniers sont tenus de préserver la confidentialité de vos renseignements.

The Natural Remedy n’utilise ni ne divulgue aucun renseignement personnel sensible, comme la race, la religion ou les affiliations politiques, sans votre consentement explicite.

The Natural Remedy garde une trace des sites et des pages Web que ses clients visitent dans son site, afin de déterminer quels sont les services les plus populaires de The Natural Remedy. Ces données sont utilisées pour fournir du contenu et de la publicité personnalisés dans le site de The Natural Remedy aux clients dont le comportement indique qu’ils sont intéressés par un sujet particulier.

Les sites Web de The Natural Remedy ne divulgueront vos renseignements personnels, sans préavis, que si la loi l’exige ou si vous croyez en toute bonne foi qu’une telle mesure est nécessaire pour : a) se conformer aux édits de la loi ou se conformer à un processus judiciaire signifié à The Natural Remedy ou au site; b) protéger et défendre les droits ou la propriété de The Natural Remedy; et, c) agir dans des circonstances urgentes afin de protéger la sécurité personnelle des utilisateurs de The Natural Remedy ou le public.

Utilisation des témoins

Le site Web de The Natural Remedy Co. utilise des « témoins (cookies) » pour vous aider à personnaliser votre expérience en ligne. Un témoin est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages Web. Les témoins ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les témoins vous sont attribués d’une manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur Web du domaine qui vous a envoyé le témoin.

L’un des principaux objectifs des témoins consiste à vous offrir une fonction pratique pour vous faire gagner du temps. Le témoin indique au serveur Web que vous êtes retourné sur une page en particulier. Par exemple, si vous personnalisez des pages de The Natural Remedy, ou si vous vous inscrivez au site ou aux services, un témoin permet de remplir automatiquement vos renseignements lors de visites ultérieures. Vos renseignements, tels que les adresses de facturation, les adresses de livraison, etc. sont consignés plus rapidement. Lorsque vous retournez sur le même site Web de The Natural Remedy, les renseignements que vous avez fournis précédemment peuvent être récupérés, de sorte que vous puissiez facilement utiliser les fonctions de The Natural Remedy que vous avez personnalisées.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les témoins. La plupart des navigateurs Web acceptent automatiquement les témoins, mais vous pouvez généralement modifier les paramètres de votre navigateur pour les refuser au besoin. Si vous choisissez de refuser les témoins, il se peut que vous ne puissiez pas profiter pleinement des fonctions interactives des services ou des sites Web de The Natural Remedy que vous visitez.

Sécurité de vos renseignements personnels

The Natural Remedy protège vos renseignements personnels contre l’accès, l’utilisation ou la divulgation non autorisés. The Natural Remedy sécurise les renseignements permettant de vous identifier que vous fournissez sur les serveurs informatiques dans un environnement contrôlé et sécurisé, protégé contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés. Lorsque des renseignements personnels (comme un numéro de carte de crédit) sont transmis à d’autres sites Web, ils sont protégés au moyen d’un chiffrement, comme le protocole d’échange sécurisé SSL. Nous ne conservons pas les renseignements de votre carte de crédit sur notre serveur, mais vous avez l’option de les stocker auprès de la société de traitement des paiements avec laquelle nous faisons affaire (visible à la caisse), de sorte que vous n’ayez pas à les fournir à chaque commande. Ce stockage est fait à votre discrétion, vous en êtes seul responsable et vous exonérez The Natural Remedy de toute responsabilité de quelque nature que ce soit ou de tous dommage, perte ou préjudice qu’il pourrait causer.

Modifications apportées à la présente déclaration

The Natural Remedy mettra occasionnellement à jour la présente déclaration de confidentialité pour tenir compte des commentaires de l’entreprise et des clients. The Natural Remedy vous invite à revoir périodiquement cette déclaration pour demeurer informé de la façon dont The Natural Remedy protège vos renseignements.

Coordonnées

The Natural Remedy vous invite à transmettre vos commentaires au sujet de la présente déclaration de confidentialité. Si vous pensez que The Natural Remedy n’a pas respecté cette déclaration, veuillez communiquer avec l’entreprise en cliquant ici. Nous déploierons des efforts raisonnables sur le plan commercial pour déterminer rapidement le problème et y remédier.

Comment commander : Notre vaste site Web est accessible en tout temps et offre une connexion sécurisée pour vos paiements. Veuillez choisir les boutons de commande correspondants pour votre achat.

Devise : Tous les prix sont indiqués et facturés en dollars canadiens.

Paiement : Nous acceptons les virements de fonds par courriel et les mandats.

Prix et caractéristiques : Comme nous travaillons continuellement à l’amélioration de nos produits et services, nos prix, nos conditions de vente et les caractéristiques de produits sont modifiables sans préavis, et les produits et services seront facturés aux prix en vigueur à la date d’expédition. Il est de la responsabilité de l’acheteur de confirmer les prix indiqués et la disponibilité des services avant de passer sa commande. Pour toute demande de renseignements sur les prix, veuillez consulter notre page de contact.

Expédition et manutention : Nous faisons appel à des fournisseurs tiers (p. ex. Postes Canada, Purolator) pour expédier votre commande. Veuillez noter que leurs prix et délais de livraison ne sont pas toujours exacts.

Politique de retour et de remboursement

Aucune garantie de remboursement. Nous vendons des produits médicinaux et ne sommes malheureusement pas en mesure d’offrir une garantie de remboursement. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons pas revendre les produits qui nous sont retournés pour quelque raison que ce soit, même non ouverts.

Consentement éclairé lors de l’achat : Nous vous recommandons de vous informer de la meilleure façon possible afin de prendre une décision éclairée avant d’acheter nos produits. Nous pouvons vous assister dans votre processus de prise de décision au besoin.

Comment fonctionnent nos produits : En raison de leur nature (entre autres choses), les produits médicinaux à base de cannabis peuvent agir différemment d’une personne à l’autre. Nous savons que nos produits de haute qualité fonctionnent : nous avons reçu des centaines de témoignages, et de nombreux médecins et professionnels de la santé les ont recommandés à leurs patients sur une base quotidienne au fil des ans. Si certaines personnes obtiennent des résultats potentiellement différents, cela n’est donc pas nécessairement lié à nos produits, mais dépend de la réponse individuelle à nos produits.
C’est avec plaisir que nous vous aiderons à trouver le produit ou le dosage qui vous convient.

Produits défectueux ou endommagés : Si vous avez reçu le mauvais produit (différent de celui que vous avez commandé), ou si un produit est brisé ou défectueux, veuillez communiquer avec nous immédiatement. Nous vous demanderons de retourner le produit et le remplacerons par un produit identique ou similaire ou, à notre discrétion, nous vous fournirons un crédit sous la forme d’un bon d’achat. (Le montant comprendra vos frais d’expédition, mais seulement si nous vous avons demandé de retourner le produit.) Nous n’effectuons jamais de remboursement en argent.

Nous ne remboursons pas les produits ni les frais d’expédition pour les produits qui nous sont retournés sans notre consentement. Toutes les ventes sont définitives et, en effectuant votre achat, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté toutes nos politiques, y compris, mais sans s’y limiter, la « Politique de retour et de remboursement ».

Exemption de taxes

Si vous avez un certificat sécurisé de statut d’Indien (CSSI), vous pouvez être exempté du paiement des taxes sur nos produits.

Si vous choisissez l’option d’exemption des taxes sur notre page de paiement, nous vous demandons de fournir votre numéro d’identification d’une carte sécurisée de statut valide (non expirée). Vous êtes responsable de l’exactitude des renseignements fournis et pouvez être tenu responsable de toute conséquence découlant de faux renseignements. Cela inclut, sans s’y limiter, le remboursement des taxes faisant l’objet de l’exemption et la possibilité de faire face à des accusations de fraude.